Déposée le 8 décembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KRUZ SEAFOOD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SELECTION QUALITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-04 du 23 janvier 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) KRUZ SEAFOOD domicilié(e) PARC D'ACTIVITES DE NAPOLLON, 170 AVENUE DE PASSE TEMPS - 13400 - AUBAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 153 653 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, KRUZ SEAFOOD, M. VERITIER JEAN MAX domicilié(e) PARC D'ACTIVITES DE NAPOLLON, 170 AVENUE DE PASSE TEMPS - 13400 - AUBAGNE - France.
La marque SELECTION QUALITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3262831.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KRUZ SEAFOOD, SAS - PARC D'ACTIVITES DE NAPOLLON, 170 AVENUE DE PASSE TEMPS - 13400 - AUBAGNE - France - SIREN 395153653
KRUZ SEAFOOD, M. VERITIER JEAN MAX - PARC D'ACTIVITES DE NAPOLLON, 170 AVENUE DE PASSE TEMPS - 13400 - AUBAGNE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-21
Publication - Publication le 23 janv. 2004 au BOPI 2004-04
Renouvellement sans limitation le 5 février 2014 n°2550453 - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-02-05
Produits de la mer ou océans issus de la pêche, tels que : Crustacés, mollusques, Céphalopodes, Poissons, Filets de poissons, Coquillages, Gastéropodes, en l'état : cuits, crus, frais, surgelés, congelés, en conserve ou semi-conserve. Animaux vivants, aliments pour les animaux, crustacés vivants, Appâts vivants pour la pêche.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "SELECTION QUALITE"